Denis Carbonnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Carbonnier (Denis, Pierre-Louis)
conservateur du musée du Désert ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Carbonnier (Denis, Pierre, Louis)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:Mme Roué-Villeneuve (Johelle, Christiane)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000233784(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002